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3347 W - Conseil départemental, direction générale adjointe des solidarités, sous-direction des territoires, direction territoriale-secteur Val de Drôme, service Vallée de la Drôme-Diois, centre médico-social de Die

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Cote/Cotes extrêmes

3347 W

Date

2002-2010

Importance matérielle

0,90 ml, 7 boîtes article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Sous-direction des territoires / Direction territoriale-Secteur Val de Drôme / Service Vallée de la Drôme Diois / Centre médico-social de Die

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 26/10/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques clos en 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Un bordereau d'élimination de 3 ml comprenant notamment des DFU et des dossiers d'assistantes maternelles a été validé le 20 juillet 2016 (n° Mnésys 563).

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.

Cote/Cotes extrêmes

3347 W 1-7

Date

2004-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Mots clés matières

aide sociale, famille

DES-DUR.

Cote/Cotes extrêmes

3347 W

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010