7 M - Agriculture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 76-110

Date

an IV-1929

Cote/Cotes extrêmes

7 M 76-105

Date

an IX-1929

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 78-87

Date

1868-1923

Cote/Cotes extrêmes

7M 80-82

Date

1890-1913

Chaires spéciales de Die, Montélimar, Nyons, Pierrelatte, Romans, Saint-Vallier. - Création.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 80

Date

1890-18997

Présentation du contenu

Extraits du registre des délibérations du conseil municipal, arrêtés ministériels, extrait des délibérations du conseil général, notes, correspondance (dossiers par chaire).