2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 82-252

Date

1942-2007

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 204-252

Date

1946-2007

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 224-252

Date

1987-2005

Service de protection maternelle et infantile.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 224

Date

1987

Présentation du contenu

 - Transfert de la part intervenant sur son territoire à la Ville de Valence, délégation de compétences : copie de la convention du 25 mai 1987, copie de la délibération de la commission des Affaires sociales du 21 janvier 1987.

Mots clés matières

Mots clés collectivités