Scapino, Alain Gabriel.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

2 E et E - Notaires (Pierrelatte)

Déplier tous les niveaux

Études notariales de Pierrelatte.

Date

1458-1884

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Pierrelatte (Drôme, France)

Pierrelatte. Étude n° 4.

Scapino, Alain Gabriel.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1996 et 2002.

Successeur de : SCP Norbert Malatray et Alain Scapino, notaires associés.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 18 mars 1996 [JORF]. Arrêté du 25 février 2002 [JORF].

Mots clés personnes

Scapino, Alain Gabriel

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.