366 W 1-6
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 22 décembre 1961.
Mode de classement
Ce versement a été reconstitué en novembre 1989 par Catherine Miquet, agent administratif territorial, à partir des liasses Z 10057-10069. Une partie des documents est à intégrer en séries modernes O et P.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.