3654 W - Préfecture, direction des ressources humaines des moyens et des mutualisations, bureau de l'organisation administrative et du patrimoine immobilier

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Cote/Cotes extrêmes

3654 W 1-12

Date

2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.20 ml, 9 article(s)

Origine

Préfecture / Direction des Ressources Humaines des Moyens et des Mutualisations / Bureau de l'Organisation Administrative et du Patrimoine Immobilier

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 19/06/2019

Présentation du contenu

Grand débat national Cahiers citoyens et contributions citoyennes

Cote/Cotes extrêmes

3654 W 1-12

Date

2019-2019

Présentation du contenu

Cahiers citoyens et contributions citoyennes (du 15 janvier au 15 mars 2019).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Carte des réunions d'initiative locale organisées dans la Drôme.

Cote/Cotes extrêmes

3654 W 9

Date

2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable