Date
Importance matérielle
Modalités d'entrées
Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.
Présentation du contenu
Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).
Accroissements
Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Office supprimé en 1928.
Documents en relation
Source(s) : Suppression le 16 octobre 1928 [AN, 20030056/22].
Biographie ou Histoire
Notaire actif entre 1796 et 1838.
Successeur de : Morenas, Louis.
Documents en relation
Source(s) : Nomination par délibération municipale du 28 frimaire an V [AD26, 13 U 1 ; AN, BB 10/130] ; confirmation par décret impérial du 9 brumaire an XIII [AN, BB 10/198]. Démission en 1838 [AN, 20030056/7].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contient un répertoire.