1988 W 1-14
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune Montclar-sur-Gervanne par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 13 janvier 1995.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1995 par Christine Vitaloni, adjoint admnistratif territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 1, 3--8, 10-13 : 60 ans ; 2, 9, 14 : communicable.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
A insérer en série “T”.
Conditions d'accès
60 ans
Première année communicable2025
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