2948 W 1-507
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
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Date du versement : 13/02/2009
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Présentation du contenu
Ordres du jour, comptes-rendus.
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Présentation du contenu
ordre du jour, compte-rendu, feuille de présence, bilan évolutif des agents à temps partiel par catégories (A, B ou C), délibération de l'Assemblée départementale relative au régime indemnitaire du personnel départemental.
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