31 mai 1999

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Comité technique paritaire (C.T.P.) de la fonction publique territoriale.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-300

Date

1989-2003

Mots clés matières

fonctionnaire territorial, conditions du travail

Réunions.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-298

Date

1995-2003

Présentation du contenu

Ordres du jour, comptes-rendus.

Année 1999

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 276-280

Date

1999

31 mai 1999

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 277

Date

1999

Présentation du contenu

ordre du jour, compte-rendu, feuille de présence, bilan évolutif des agents à temps partiel par catégories (A, B ou C), délibération de l'Assemblée départementale relative au régime indemnitaire du personnel départemental.

Mots clés matières

emploi à temps partiel, rémunération, fonctionnaire territorial