3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Notes
II/ accords d'entreprise (1971,1979,1994-2002,2004-2005), règlement intérieur (2007), conflit collectif (2000), III/ réunions CHSCT (2005-2008), V/ délégués syndicaux : correspondance (1984-1997), élections CE (1995,1999-2007), compte-rendus réunions CE (2000), élections DP (1997-2007).
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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