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3379 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme, Pôle travail

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Cote/Cotes extrêmes

3379 W

Date

1946-2012

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

8,1 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/11/2016

Présentation du contenu

Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.

Mots clés matières

emploi, conditions du travail

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 1-106

Date

1946-2012

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

SKF, St Vallier

Cote/Cotes extrêmes

3379 W 59

Date

1971-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008

Notes

II/ accords d'entreprise (1971,1979,1994-2002,2004-2005), règlement intérieur (2007), conflit collectif (2000), III/ réunions CHSCT (2005-2008), V/ délégués syndicaux : correspondance (1984-1997), élections CE (1995,1999-2007), compte-rendus réunions CE (2000), élections DP (1997-2007).

Mots clés matières

rémunération, conflit du travail, conditions du travail, sécurité du travail, comité d'entreprise, élection professionnelle

Mots clés collectivités

SKF (Saint-Vallier, Drôme, France ; entreprise), Sarma (Saint-Vallier, Drôme, France ; entreprise)