7 M - Agriculture

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Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 106, 111-250

Date

an IX-1940

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 120-207

Date

an IX-1940

Cote/Cotes extrêmes

7 M 175-207

Date

an X-1920

Cote/Cotes extrêmes

7 M 181-206

Date

1811-1920

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 M 203-206

Date

1913-1920

Cote/Cotes extrêmes

7 M 203-205

Date

1913-1918

Présentation du contenu

Affiches (décret, arrêtés, avis), procès-verbaux et extraits de procès-verbaux de recensement général des votes, listes, prestations de serment, télégrammes, arrêt du conseil de préfecture, ordonnances, notes, correspondance, procès-verbaux d'élection.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 204-205

Date

1913-1918

1913-1915

Cote/Cotes extrêmes

7 M 204

Date

1913-1915