2906 W - Conseil départemental, DGA Solidarités, Territoire Drôme des Colllines-Royans-Vercors, Centre médico-social de Bourg-de-Péage

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Cote/Cotes extrêmes

2906 W 1-56

Date

1986-2010

Importance matérielle

18,48 ml, 56 boites article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Bourg-de-Péage

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/11/2015

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques (DFU). Ce bordereau regroupe deux versements. Un qui avait été commencé en 2009, coté 2906 W, comprenant les années 2000 et 2005, mais jamais finalisé et le dernier versement comprenant les dossiers de l'année 2010. Il a été décidé de garder la cote initialement attribuée. Au CMS de Bourg-de-Péage les dossiers ont été classés alphabétiquement jusqu'en 2000, puis numériquement.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2906 W 1 - 2906 W 56

Date

1986-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010

Notes

Rapports, aides sociales, notes personnelles, documents d'état civil, relevés de conclusions de concertation enfance-famille, factures, correspondance,

Seules les années en 0 et 5 ont été versées aux Archives. Les autres années ont fait l'objet d'un bordereau d'élimination.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

2906 W 31 - 56

Date

1993-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010

Notes

Classement numérique des dossiers.

92237-96532

Cote/Cotes extrêmes

2906 W 34

Date

2002-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 100 ans à partir de 2010