Convention et avenants (2008-2014), notes, courriers, comptes rendus (2006-2013), compte rendu du comité d'engagement DAH (2009-2010), dossiers ORU relevant de la Direction des solidarités, dossiers ORU relevant du Service Relation avec les collectivités.

Aide à la recherche

3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Déplier tous les niveaux

3679 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3679 W 1-32

Date

1987-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,3 ml, 32 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 23/06/2020

Présentation du contenu

Ce versement comprend des dossiers du chef de service sur la politique de gestion des aides à l'habitat du Conseil départemental : opérations de renouvellement urbain de communes, conventions avec les partenaires publics et privés, programmes sociaux thématiques, programmes d'intérêt général en faveur de l'amélioration de l'habitat, ainsi que le budget du service des exercices 2009 à 2014.

Mots clés matières

finances locales, aide publique au logement, logement social

Opérations de renouvellement urbain.

Cote/Cotes extrêmes

3679 W 1-8

Date

2004-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Pierrelatte.

Cote/Cotes extrêmes

3679 W 1-3

Date

2005-2014

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation