3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2008
Notes
I/ visite IT et CRAM (2003-2005),II/ règlement intérieur (1983-85,2008), III/ courrier concernant rapport d'enquête sur accident du travail mortel (Lacoste, 1987), réunion CHSCT 1991, accident du travail avec intervention de l'IT 2004, V/ élections délégués du personnel (1996-1998,2003,2007), PV de carence élections CE (1996), PV de carence élection DUP2003.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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