3407 W 1-415
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 23 juin 2017
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises : contrôles d'établissements, relations individuelles et collectives, hygiène, sécurité, conditions de travail, formation professionnelle et institutions représentatives du personnel.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
I: contrôle de l'établissement. II: relations individuelles et collectives. III: hygiène, sécurité, conditions de travail. IV: emploi-formation professionnelle. V: institutions représentatives du personnel.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
III: correspondance CHSCT (2007), expertise concernant le projet d’évolution organisationnelle de l’exploitation réseau électricité (2007), comité local de coordination des CHSCT (2006-2007), recours hiérarchique relatif à l’aptitude médicale (2005), rapport annuel sur l’organisation, le fonctionnement et la gestion financière de la médecine du travail (2000-2001).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2005.
Mots clés matières