Scrutin du 4 décembre 2001

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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

2948 W - Conseil général, Direction générale adjointe Ressources, Direction des ressources humaines, Gestion des carrières et politique salariale, Vie au travail, Emploi et Compétence

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Instances paritaires.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Élections socio-professionnelles.

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425-435

Date

1971-2002

Mots clés matières

élection professionnelle, organisme consultatif

Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales (CNRACL).

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 427-434

Date

1971-2001

Mots clés collectivités

Caisse Nationale de Retraites des Agents des Collectivités Locales (Bordeau, Gironde, France ; établissement public administratif)

Scrutin du 4 décembre 2001

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 434

Date

mardi 04 décembre 2001

Présentation du contenu

Procès-verbaux des résultats, liste d'émargement, note aux agents.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2001

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