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2948 W - Conseil général, direction des ressources humaines, gestion des carrières et politique salariale

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 1-507

Date

1942-2007

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme CD26 INTERNE

Modalités d'entrées

Date du versement : 13/02/2009

Mots clés matières

administration départementale, personnel

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 253-436

Date

1971-2006

Mots clés matières

organisme consultatif

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425-435

Date

1971-2002

Mots clés matières

élection professionnelle, organisme consultatif

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425-426

Date

1997-2002

Mots clés matières

prud'homme

Mots clés collectivités

Conseil de prud'hommes (Valence, Drôme)

Élections du 10 décembre 1997

Cote/Cotes extrêmes

2948 W 425

Date

mercredi 10 décembre 1997

Présentation du contenu

Déclarations individuelles et liste récapitulative des agents appelés à voter.