H-dépôt 9/1451-1520 - Centre hospitalier de Valence / Pôle Ressources / Direction des finances et du contrôle de gestion / Gestion administrative des patients

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Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1451-1520

Date

1997-2018

Description physique

4,94 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le 16 mai 2023.

Conditions d'accès

Les registres des naissances sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1451-1491

Date

1997-2012

9 décembre 2010-25 mars 2011

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1485

Date

9 décembre 2010-25 mars 2011

Conditions d'accès

Document soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.