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3206 W - DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

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Cote/Cotes extrêmes

3206 W 1-102

Date

1973-2009

Importance matérielle

1.80 ml, 106 article(s)

Origine

DIRECCTE Rhône-Alpes / Unité territoriale de la Drôme / Pôle travail / Inspection du travail 4 centre-ouest

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/06/2016

Présentation du contenu

Dossiers d'entreprises.

Mots clés matières

entreprise

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 88-102

Date

1983-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 89

Date

1983-2008

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

Chabeuil (Drôme, France)

METAVAL.

Cote/Cotes extrêmes

3206 W 89

Date

1983-2008

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Échanges de courriers suite à accidents du travail, CERFA fin d'emploi de salariés, modification caractéristiques de l'entreprise, visites d'entreprise de l'I.T.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1960

Mots clés matières

accident du travail

Mots clés collectivités

METAVAL (Chabeuil, Drôme)