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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 38-40

Date

2005-2016

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 111 (Drôme, France)

Commune de Valence, PR 1+330 au PR 1+670. - Aménagement d'un tourne à gauche au carrefour rue des Mourettes/chemin de Paillassier.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 38

Date

2005-2007

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions de chantier, registre journal, contrôles labo, rapports d'essais, correspondance avec les concessionnaires, constats d'événements, correspondance, plans de récolement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 111 (Drôme, France) -- Valence