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268 W - Sous-préfecture de Nyons.

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Cote/Cotes extrêmes

268 W 1-284

Date

1939-1945

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la Manutention 26000 Valence

Description physique

Ce versement représente un métrage linéaire de .

Importance matérielle

0, 78

Origine

Service versant : Sous-préfecture de Nyons

Modalités d'entrées

Ce versement est entré aux archives départementales le 17 avril 1958

Présentation du contenu

Fonds de la sous-préfecture de Nyons (guerre 1939-1945).

Mode de classement

Il a été reconstitué à partir des liasses Z 8853 à Z 8862, puis classé en octobre 1989 par Martine Mollaret.

Conditions d'accès

Les délais de communicabilité sont fixés par le livre II du code du patrimoine modifié par la loi du 15 juillet 2008.

Mots clés matières

Guerre 1939-1945

Cote/Cotes extrêmes

268 W 65-161

Date

1939-1948

Cote/Cotes extrêmes

268 W 154-161

Date

1944-1945

Comités de Libération. -

Cote/Cotes extrêmes

268 W 154

Date

1944-1945, s.d.

Présentation du contenu

Comités locaux, fonctions : note (s.d.) ; composition : procès-verbal d'installation, délibérations (1944). Délégations municipales de Nyons, Buis-les Baronnies, Saint-Paul-Trois-Châteaux et Grignan, composition : arrêté, délibération, procès-verbal d’installation, note (1944). Faits de résistance, enquête sur l’ancien percepteur de Nyons : correspondance, note (1945). Pouvoirs publics, organisation : ordonnance (1944). Publications officielles, Bulletin officiel du Commissariat régional de la République, 23 septembre 1944, Recueil des actes administratifs, n°179, 15 septembre 1944.

Mots clés lieux

Nyons, Buis-les Baronnies, Saint-Paul-Trois-Châteaux, Grignan

Mots clés collectivités

Comités de Libération.