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2 E et E - Notaires (Mollans-sur-Ouvèze)

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Date

1547-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Mollans-sur-Ouvèze (Drôme, France)

Biographie ou Histoire

Étude transférée depuis Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze en 1815.

Office supprimé en 1946.

Modalités d'entrées

Une partie de ce fonds (2 E 28737-28901, 31804-31811) a été retrouvée dans le grenier de la maison du notaire au moment de la restauration de la toiture par les nouveaux propriétaires et restituée par M. Colonat, résidant de Mollans-sur-Ouvèze en 2010 puis 2019 .

Documents en relation

Transfert de la résidence de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze à Mollans-sur-Ouvèze par ordonnance du 18 octobre 1815 [AN, BB 10/442].

Office supprimé le 27 septembre 1946 [AN, 20030056/22].

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1834 et 1868.

Successeur de : Morenas, François Léon.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 14 décembre 1834 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1868 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Morenas, Bruno Alexandre Léon

1867

Cote/Cotes extrêmes

2 E 26259

Date

1867

Présentation du contenu

n° 1-155.