H-dépôt 9/1521-1647
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré le 18 avril 2023.
Présentation du contenu
Versement des archives relatives aux Instances du centre hospitalier, ainsi que des bilans et rapports d'activités, des comptes de gestion et administratifs.
Conditions d'accès
Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Conditions d'accès
Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.
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