4297 W 1-17
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 26/09/2025
Présentation du contenu
Marchés de travaux passés entre 2006 et 2014 par la Direction des Déplacements (SAF/PMP).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des marchés de travaux a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par année.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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