3369 W - Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

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Cote/Cotes extrêmes

3369 W

Date

1943-2015

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

3.52 ml, 242 article(s)

Origine

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/10/2016

Présentation du contenu

Les archives qui font l'objet de ce bordereau ont été produites par la subdivision de Die de la DDE et l'unité territoriale centre de la DDT. Cette dernière a fermé fin juin 2016.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 23-101

Date

2003-2010

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Correspondance, arrêté d'attribution d'une subvention, état de paiement, dossier de demande d'acompte, état récapitulatif des dépenses, factures, certificat d'achèvement des travaux, attestation de fin de travaux

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 49-79

Date

2008-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 51-79

Date

2008-2010

Présentation du contenu

Dossier de demande de subvention : délibération du conseil municipal, lettre du porteur de projet, notice descriptive, devis, plan de situation, plan de financement. Arrêté autorisant les travaux. Certificats des dépenses réalisées.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Saôu.

Cote/Cotes extrêmes

3369 W 75

Date

2008-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux