3369 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/10/2016
Présentation du contenu
Les archives qui font l'objet de ce bordereau ont été produites par la subdivision de Die de la DDE et l'unité territoriale centre de la DDT. Cette dernière a fermé fin juin 2016.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Correspondance, arrêté d'attribution d'une subvention, état de paiement, dossier de demande d'acompte, état récapitulatif des dépenses, factures, certificat d'achèvement des travaux, attestation de fin de travaux
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossier de demande de subvention : délibération du conseil municipal, lettre du porteur de projet, notice descriptive, devis, plan de situation, plan de financement. Arrêté autorisant les travaux. Certificats des dépenses réalisées.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés lieux