2 E et E - Notaires (Mollans-sur-Ouvèze)

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Date

1547-1921

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Biographie ou Histoire

Étude transférée depuis Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze en 1815.

Office supprimé en 1946.

Modalités d'entrées

Une partie de ce fonds (2 E 28737-28901, 31804-31811) a été retrouvée dans le grenier de la maison du notaire au moment de la restauration de la toiture par les nouveaux propriétaires et restituée par M. Colonat, résidant de Mollans-sur-Ouvèze en 2010 puis 2019 .

Documents en relation

Transfert de la résidence de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze à Mollans-sur-Ouvèze par ordonnance du 18 octobre 1815 [AN, BB 10/442].

Office supprimé le 27 septembre 1946 [AN, 20030056/22].

Baussan, André Marcel Louis (1912-...).

Biographie ou Histoire

Né le 11 janvier 1912 à Valréas (Vaucluse).

Notaire actif entre 1938 et 1946.

Successeur de : Jeanjean, Paul Henri.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 14 juin 1938 [AD26, 2173 WP 936 ; AN, 20030056/22].