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4084 W - Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

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Cote/Cotes extrêmes

4084 W 1-54

Date

1950-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,8 ml

54 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone sud / Centre technique départemental de Nyons

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/03/2024

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 17-54

Date

1950-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés matières

ouvrage d'art

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 49-50

Date

1998-2011

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 562 (Drôme, France) -- Saint-May, Saint-May (Drôme, France) -- Pont sur l'Eygues, Eygues (Drôme / Hautes-Alpes / Vaucluse, France ; cours d'eau) -- Saint-May

Changement de platelage.

Cote/Cotes extrêmes

4084 W 49

Date

1998-1999

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Plan particulier de sécurité, procédures d'exécution, plans d'assurance qualité, délibérations commission permanente, mission de coordination, comptes-rendus de réunions, courriers divers.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable