Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
En 2015, les registres des délibérations anciennes, identifiés sous les cotes BB 1 et BB 2, ont été numérisés sous les cotes 1 Num 1274 et 1 Num 1275. Les documents sont consultables en ligne.
Les archives anciennes de la commune de Montmaur-en-Diois étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2025.
Les registres paroissiaux et d'état civil sont conservés en commune.
Mode de classement
En 2026, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.
La cote E 4094 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 381. (AP 354)
FILLET, abbé. État des diocèses de Die et de Valence en 1509. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 16, p. 374. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Justices et procédures de l'Ancien Régime dans la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 67, p. 171. (AP 354)
LACROIX, André. Chroniques. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 15, p. 291. (AP 354)
VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 358. (AP 354)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Présentation du contenu
Ecole. Quittances des traitements de Mancip, en 1713 ; de Lafont, en 1715 ; d'Allier, en 1720 ; de Liotard, en 1735 ; de Court, en 1742 ; de Lagier, en 1745 ; de Vincent, en 1754 ; de Disdier, en 1756 ; d'Allard, en 1780. Le second reçoit 44 livres pour un an ; le 4e, 30 livres pour 5 mois ; le 5e de 35 livres 1/2 pour 4 mois ; le 7e de 47 livres 1/2 pour 5 mois. Le loyer de la classe est de 4 livres 1/2 en 1721 et de 5 livres en 1753. Le dernier maître sait à peine écrire et ignore l'orthographe, écrivant resu pour reçu, trante dux pour 32, la Baye de Vaucroissant pour l'abbaye de Valcroissant, etc. Pauvres. Arrêt du parlement, du 23 mars 1623, ordonnant le dénombrement des pauvres et mendiants de chaque communauté, auxquels sera fourni 1 livre 1/2 de pain par jour jusqu'après la récolte. Rôles des pauvres en 1670-72, comprenant de 16 à 24 noms. Ordonnance du Roi pour l'exécution des lois qui proscrivent la mendicité (30 juillet 1777).
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