4208 W - Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Drôme provençale, Service du Tricastin, Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4208 W 1

Date

2013-2013

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,1 ml

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service du Tricastin / Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 06/12/2024

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant provenant du Centre médico-social de Pierrelatte-Donzère (année 2013).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'ensemble du versement a été conservé.

Mode de classement

Les fiches médicales de l'enfant ont été classées alphabétiquement.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant ou 25 ans à compter de son décès.

Suivi médical de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

4208 W 1

Date

2013-2013

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Fiches individuelles classées alphabétiquement.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2013