Bureau d'aide sociale de Romans ; S.I. pour l'aménagement des bassins du Châlon et de la Savasse, pour l'irrigation de l'ouest de la région romanaise, d'études et de schémas directeurs d'aménagement et d'urbanisme de l'agglomération Romans Bourg de Péage.

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2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

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Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 478-480

Date

1978

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 478

Date

1978

Présentation du contenu

Compte de gestion ; traitements, indemnités, cotisations ; travaux : aménagement d'un cours d'eau.