3260W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 01/10/2015
Présentation du contenu
Les dossiers de demande de secours d'urgence ainsi que les dossiers de mesure d'accompagnement social personnalisé sont traités par la Direction des territoires Drôme Provençale qui possède donc les originaux. C'est pourquoi il a été décidé de conserver ces documents. A noter que l'on trouvera dans les comptes-rendus de réunions le projet de construction de l'Espoulette.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Demande, fiche d'évaluation, justificatifs, photocopies d'actes d'état civil.
Classés alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC
Communicable sur autorisation
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
NC
Communicable sur autorisation