3501 W - DIRECCTE Rhône-Alpes, Unité territoriale de la Drôme

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Cote/Cotes extrêmes

3501 W 1-196

Date

1947-2011

Description physique

3,3 ml

Présentation du contenu

Versement de l'Inspection du travail conforme à la charte d'archivage entre l'UT de la Drôme de la DIRECCTE et les Archives départementales de la Drôme dans sa version du 11 juin 2013.

Dossiers des entreprises.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3501 W 81-195

BANQUE NATIONALE DE PARIS

Cote/Cotes extrêmes

3501 W 87

Date

2000-2009

Présentation du contenu

III: compte rendu et PV réunion CHSCT (2008-2009), compte rendu d'inspection HSCT (2008), V: accord pré-électoral DP/CE (2003), fiche de renseignement entreprise (2002), correspondance délégué syndicaux (2001-2002), désignation délégués syndicaux (2000-2001).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans.