3657 W 1-273
Cote/Cotes extrêmes
Date
Modalités d'entrées
Versement.
Présentation du contenu
Dossier des communes : avis du point de vue architectural sur les demandes d'autorisation de construire ou de lotir.
Mode de classement
Classement par ordre alphabétique des communes.
Conditions d'accès
Communicable (Archives publiques)
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondances (1988-2015), plan local d'urbanisme (1999-2007), maçonnerie Bastion (2004), Musée du protestantisme (1996), Domaine Brotin (2004), Poterie Robin (1995), affaire Boltri (2008), calade (1999), CNDPS (2012).
Mots clés lieux
Mots clés matières