3163 W - Direction départementale des Territoires, unité territoriale centre

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Cote/Cotes extrêmes

3163 W 1-438

Date

2000-2005

Importance matérielle

450 article(s)

Origine

Direction départementale des Territoires / Unité territoriale centre

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 11/02/2015

Présentation du contenu

Ce versement est composé de dossiers d'urbanisme : permis de construire, certificats d'urbanisme et permis de démolir de communes sans plan local d'urbanisme (PLU). Ils proviennent de l'unité territoriale de Die de la Direction départementale des Territoires (DDT). En 2014, la mission a été transférée à l'unité territoriale Nord, à Valence.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 1-438

Date

2000-2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 1-376

Date

2000-2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 213-376

Date

2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 297-302

Date

2005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés lieux

N°195_0005.

Cote/Cotes extrêmes

3163 W 301

Date

2005

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation