SCP Jean-François Robert et Cécile Pagès, notaires associés.

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2 E et E - Notaires (Valence)

Déplier tous les niveaux

Date

1360-1941

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Histoire de la conservation

Fonds très lacunaire. Les minutes antérieures à 1900 ont été détruites par l'incendie de l'étude vers 1900-1930.

Modalités d'entrées

Versement par Me Robert (Jean-François) en octobre 2020.

Biographie ou Histoire

Société civile professionnelle active entre 2003 et 2008.

Successeur de : SCP Jean Robert, notaire associé.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Arrêté du 17 mars 2003 [JORF]. Arrêté du 30 janvier 2008 [JORF].

Mots clés personnes