Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Poët-en-Percip par Bruno Poinas, archiviste itinérant et versé le 26 mai 1989.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1987 par Christine Vitaloni, commis territorial. Une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 1, 6, 14, 21 : 60 ans ; 2-5, 7-13, 15-20, 22 : communicable.
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