4351 W - Drôme (département ; France), DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat Territoires, Pôle Logement Sud

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Cote/Cotes extrêmes

4351 W 1-7

Date

2006-2021

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,3 ml

7 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat Territoires / Pôle Logement Vallée de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/07/2025

Présentation du contenu

Dispositifs d'aide et d'accompagnement du territoire Vallée de la Drôme.

Conditions d'accès

Les documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Programme d'intérêt général "Lutte contre l'Habitat Indigne et Indécent" SOLIHA - CALD.

Cote/Cotes extrêmes

4351 W 7

Date

2015 - 2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019