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Cadre de classement des Archives départementales de la Drôme

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Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ces archives sont consultables en salle de lecture des archives départementales de la Drôme 14 rue de la manutention 26000 Valence

Présentation du contenu


Le cadre de classement regroupe les archives en fonction de leur provenance (préfecture, tribunal, centre hospitalier etc.) et de leur date, par série et sous-série, chacune représentée par une lettre et un chiffre. Il est identique dans chaque service d'archives départementales. Vous pouvez effectuer une recherche et parcourir les inventaires en ligne en utilisant ce cadre réglementaire.

Seuls les inventaires en ligne sont interrogeables par le biais de ce cadre de classement. Aussi, une recherche exhaustive ne peut pas être réalisée uniquement grâce à cet outil. Pour compléter celle-ci, il faudra venir consulter les autres instruments de recherche en salle de lecture et/ou rédiger une demande de recherche par courrier ou par mail aux Archives départementales.

Au fur et à mesure du classement des fonds et de l'entrée de nouveaux versements, le cadre de classement est mis à jour.

Autre instrument de recherche

Voir l'inventaire

Date

1789-1940

Présentation du contenu

Seul un classement provisoire a été réalisé, cette série se divise en 4 sous-séries.

Cote/Cotes extrêmes

3 O

774 WP - Direction départementale de l'Équipement, siège

Cote/Cotes extrêmes

774 WP

Modalités d'entrées

Versement entré le 6 janvier 1977.

Présentation du contenu

Dossiers de chemins départementaux : enquêtes générales, acquisitions de terrains, entreprises, plans d'alignements et itinéraires, alignements et permissions de voirie, contraventions, affaires diverses (1837-1947). (Suite des bordereaux 722 WP et 760 WP).

Chemin départemental n°112 de Saint-Vallier aux Fauries (Isère) (ex chemin de moyenne communication n°12).

Chemin départemental n°113 de Cléon d'Andran à Grâne (ex chemin d'intérêt commun n°13).

Chemin départemental n°114 de Pont de l'Herbasse au CIC n°9 (ex chemin d'intérêt commun n°9).

Chemin départemental n°115 de Tain à Saint-Donat (ex chemin d'intérêt commun n°15).

Chemin départemental n°116 de Rémuzat à Laux-Montaux (ex chemin d'intérêt commun n°16).

Chemin départemental n°117 de Grignan à Orange (ex chemin d'intérêt commun n°17).

Chemin départemental n°118 de Pierrelatte à Granges-Gontardes (ex chemin d'intérêt commun n°18).

Chemin départemental n°119 de Valence à Saint-Vincent (ex chemin d'intérêt commun n°19).

Chemin départemental n°120 du col de Menée à Châtillon-en-Diois (ex chemin de moyenne communication n°20).

Chemin départemental n°121 de Marges à Pact (Isère) (ex chemin de moyenne communication n°21).

Chemin départemental n°122 de Saint-Vallier à Mornas (ex chemin d'intérêt commun n°22).

Chemin départemental n°123 de Romans à Saint-Antoine (ex chemin d'intérêt commun n°23).

Chemin départemental n°124 de Rochefort à Bourg-de-Péage (ex chemin d'intérêt commun n°24).

Chemin départemental n°125 de Saint-Nazaire-en-Royans à Allex (ex chemin d'intérêt commun n°25).

Chemin départemental n°126 de Châteauneuf-du-Rhône à Sauzet (ex chemin d'intérêt commun n°26).

Chemin départemental n°127 du colombier de Rochefort à Châteauneuf-de-Mazenc (ex chemin d'intérêt commun n°27).

Chemin départemental n°128 de Montélimar à Charols (ex chemin d'intérêt commun n°28).

Chemin départemental n°129 de la route nationale n°93 à Saint-Julien-en-Quint (ex chemin d'intérêt commun n°29).

Chemin départemental n°130 de Dieulefit aux Pilles par Montjoux et Condorcet (ex chemin de moyenne communication n°30).

Chemin départemental n°131 de Saint-Jean-en-Royans à Bouvante (ex chemin d'intérêt commun n°31).

Chemin départemental n°132 d'Andancette à Châteauneuf-de-Galaure (ex chemin d'intérêt commun n°32).

Chemin départemental n°133 (ex chemin d'intérêt commun n°33).

Chemin départemental n°134 de Marsanne à La Bâtie-Rolland (ex chemin de moyenne communication n°34).

Chemin départemental n°135 du pont d'Espenel à Bouvières (ex chemin de moyenne communication n°35).

Chemin départemental n°136 de Puy-Saint-Martin à Saou (ex chemin de moyenne communication n°36).

Chemin départemental n°137 de Beaurepaire à Dionay (ex chemin de moyenne communication n°37).

Chemin départemental n°138 de La Charce à l'Épine par Montmorlin (ex chemin de moyenne communication n°38).

Chemin départemental n°139 de Saint-Sorlin à Beaurepaire par Manthe (ex chemin de moyenne communication n°39).

Chemin départemental n°140 de Recoubeau à Saint-Roman (ex chemin de moyenne communication n°40).

Autre instrument de recherche

L'inventaire est consultable en salle de lecture.