4219 W 1-19
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 21/10/2024
Présentation du contenu
Statistiques RSA produites par l'Observation (2012), réunions de l'équipe pluridisciplinaire RSA de 2012 à 2015, dossiers individuels IAE pour les années 2015 à 2019, pré-instruction des dossiers RSA pour les années 2018 et 2020, comité de pilotage et bilan des FAJ pour les années 2010 à 2018.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Seuls les doublons ont été supprimés des dossiers.
Mode de classement
L'intégralité du fonds a été classé par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
Les dossiers individuels IAE pour les années 2015 à 2019 et la pré-instruction des dossiers RSA pour les années 2018 et 2020 ne sont communicables qu'après un délai de 50 ans à compter de la date des documents.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2020
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
fiche d'orientation, fiche diagnostic partagé, fiche de prescription, bilans, curriculum vitae.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2019