Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (16 février-10 mars 1667, 27 décembre 1674-28 décembre 1675, 8 mai 1746-8 octobre 1752, 15 février 1762-15 juillet 1764, 16 octobre 1771-22 novembre 1772).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Menglon, sous la cote BB 2.
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