Archives départementales de la Drôme
Tout afficher 128 medias
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (16 février-10 mars 1667, 27 décembre 1674-28 décembre 1675, 8 mai 1746-8 octobre 1752, 15 février 1762-15 juillet 1764, 16 octobre 1771-22 novembre 1772).
Existence et lieu de conservation des originaux
Originaux conservés aux archives communales de Menglon, sous la cote BB 2.