Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 29 juillet 2003
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en mars 2004. Une partie du versement est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Le versement est communicable à 60 ans.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
A intégrer en série T.
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