2093 W - Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux.

Déplier tous les niveaux

Autres Cotes

2093 W 1-515

Date

1969-1978

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

515

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Trésorie générale, service des collectivités et établissements publics locaux

Modalités d'entrées

Versement traité par le personnel du chantier d'insertion en avril 1996.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 74-76, 97-102, 150-161, 298-309

Date

1972-1975

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 75-76, 98-101, 153, 298-302

Date

1972-1975

Compte de gestion ; traitements, cotisations, indemnités ; cessions de terrains et d'immeubles ; travaux : aménagement d'un plateau d'évolution du groupe scolaire de Crest-Sud, de bâtiments scolaires, de bureaux, constructions de voies communales, d'égoûts, d'un transformateur, assainissement, alimentation en eau potable, installation eau chaude au camping, éclairage du stade, de la tour, renforcement et.protection des digues de la Drôme ; acquisition d'un camion équipé d'un chargeur ; contrat de prêt.

Cote/Cotes extrêmes

2093 W 75

Date

1972