1943-1988
Date
Présentation du contenu
Cet inventaire méthodique regroupe les versements suivants : 2W, 159W, 452W, 463W, 464W, 542W, 543W, 610W, 622W, 670W, 727W, 775W, 796W, 850W, 884W, 1075W, 1113W, 1164W, 1175W, 1176W, 1180W, 1212W, 1238W, 1299W, 1346W, 1444W, 1469W, 1480W, 1503W, 1515W, 1516W, 1524W, 1528W, 1546W, 1559W, 1707W, 2687W.
Mode de classement
Les différents versements ont été reclassés entre 2009 et 2016. Suite à ce retraitement, 93 ml ont été éliminés sur un total de 193 ml. Les éliminations ont été réalisées en application de l'instruction DPACI/RES/2004/01 du 5 janvier 2004 sur le traitement et la conservation des archives relatives aux élections politiques postérieures à 1945.
Date
Date
Date
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Seuls les bulletins de vote portant des annotations ont été conservés. Classement par canton puis par ordre alphabétique des communes. Voir bordereau 543 W.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Mots clés lieux