Ce versement est entré aux Archives départementales de la Drôme le 5 juillet 2011.

Ce versement relatif aux ouvrages d'art (ponts, tunnels...) du département de la Drôme concerne à la fois les dossiers du bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA) de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et la Cellule départementale ouvrage d'art (CDOA) du Service technique du Département (STD).

Ces archives avaient été transferées de la DDE à la direction des routes au Département en avril 2007.

Les dossiers sont traditionnellement classés géographiquement par RD (route départementale). La majorité a été constituée après 1940. Pour ne pas séparer les pièces du dossier, certaines pièces concernant les procès-verbaux de visite sont antérieurs à 1940.

Les dossiers concernent les routes RD 1 à 93. La suite (RD 94-888) a fait l'objet d'un autre versement (3094 W).

Abréviations : RD : route départementale ; RN : route nationale ; VC : voie communale ; CD : chemin départemental ; PK : point kilométrique ; PR : point de repérage kilométrique ; OA : ouvrage d'art ; PI : passage inférieur ; PS : passage supérieur. P.V. : procès-verbal. DCE : dossier de consultation des entreprises.

Les dossiers concernant les acquisitions foncières sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Marché, plan des lieux, plan général, dessin de l'ouvrage, avant métré, bordereau des prix, détail estimatif, CPS, rapport du subdivisionnaire, photographies .