Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement 2969 W, comprend les dossiers constitués par les directeurs généraux successifs des services du département de la Drôme de 1997 à 2007 (Januel, Guy, Morvan, Alain et Cremilleux, Joël). Le directeur général des services départementaux prépare les décisions de l'exécutif avec les directions et services et assure ensuite leur mise en oeuvre. Il organise les services du département dont il coordonne les activités. Il est un collaborateur direct du président du département ; il assiste et conseille également les élus.
Conditions d'accès
Composé d'archives publiques, ce versement est soumis aux délais de communicabilité en vigueur qui sont précisés au niveau de chacun des articles. Ces délais ne s'appliquent pas au service versant qui reste propriétaire de ses archives et peut demander à tout moment la communication de ses dossiers en écrivant à cette adresse : pret-archives@ladrome.fr
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Mots clés lieux
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Mots clés lieux
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Présentation du contenu
Dossiers : Sillon Alpin, routes, politique territoriale aide aux tiers, Mémorial de la résistance, Parc naturel régional du Vercors (PNRV), contrat de Parc, financement giratoire du carrefour de la route départementale 76 avec route nationale 532 à Saint-Nazaire en Royans, Vélo voies vertes Vallée de l'Isère, Association "Promenad" à Saint- Marcellin, Schéma de cohérence territoriale (SCOT), fonds départemental de péréquation de la taxe professionnelle.