2 vendémiaire-3e jour complémentaire an XII

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2 E et E - Notaires (Hostun)

Déplier tous les niveaux

Études notariales d'Hostun.

Date

1593-1934

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Hostun (Drôme, France)

Hostun. Étude n° 3.

Simond, Charles Étienne.

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1795 et 1834.

Documents en relation

Source(s) : Nomination du directoire du district de Romans du 5e jour complétaire de l'an III [AD26, 17 U 3 ; AN, BB 10/130]. Démission en 1834 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

Simond, Charles Étienne

Minutes.