4264 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valence Couronne 1, Centre médico-social de Chabeuil

4264 W - Drôme. Conseil départemental, DGA des Solidarités, Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Grand Valentinois, Service Valence Couronne 1, Centre médico-social de Chabeuil

Cote/Cotes extrêmes

4264 W 1

Date

2023

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

10.9 Mo

48 article(s)

Origine

Drôme. Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Valence Couronne 1 / Centre médico-social de Chabeuil

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/01/2025

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunion internes au CMS de Chabeuil pour l'année 2023.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents sera communicable à partir de 120 ans, à compter du 1er janvier 2024, soit à partir de 2144.