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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 87-92

Date

2000-2015

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 269 (Drôme, France)

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 89-92

Date

2008-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 269 (Drôme, France) -- Montéléger

Communes de Portes-lès-Valence et Montéléger du PR 4+290 au PR 5+222. - Calibrage et aménagement de sécurité au lieu dit « Les Rebatières ».

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 91

Date

2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Comptes rendus de réunions de chantier, registre de chantier, dossier d'intervention ultérieur sur ouvrage, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable