2 E et E - Notaires (Crest)

Déplier tous les niveaux

Date

1492-An XII

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en l'an XII.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 3 fructidor an XII [AN, BB 10/197]

Biographie ou Histoire

Décédé en janvier 1920 à Crest.

Notaire actif entre 1895 et 1920.

Successeur de : Robert, Alexandre Louis.

Suppléance assurée par Me Delegue (Baptistin), clerc, commis pour recevoir les actes de l'étude de Me Martin, décédé (1919-1920).

Documents en relation

Source(s) : Décret du 15 mai 1895 [AN, 20030056/7]. Décès en 1920 [AN, 20030056/22].

Répertoire des actes transmis à l'enregistrement (26 octobre 1917-13 février 1919).

Cote/Cotes extrêmes

2 E 31417

Date

26 octobre 1917-13 février 1919