Déplier tous les niveaux
9 M - Industrie.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Administration des différents secteurs d’activités artisanales et industrielles.
Primes à la filature. - Contrôle des exploitations : correspondance, rapports, notes, arrêtés, télégrammes (classement par commune) (1892-1900). Recouvrement des frais de surveillance, réglementation : circulaires, loi (1898-1900) ; sommes à payer : états (1895-1900, s.d.) ; réclamation contre la taxe et décharge : correspondance, notes, feuille d'information (1899-1901). Commission de contrôle, proposition de membres suppléants : correspondance, notes (1901-1904). État et transmission au préfet des déclarations recueillies par les contributions indirectes pour les années 1910 à 1914 : tableaux, correspondance (1910-1915).
